Codex TVA 2011

Guido De Wit est avocat-associé au département fiscal du cabinet d’avocats Linklaters LLP depuis 2002. Avant la fusion en 2002 de Linklaters LLP avec le cabinet d’avocats De Bandt, van Hecke & Lagae, il y était avocat depuis 1984 et avocat-associé depuis 1991. Il est licencié en droit à la KUL., titulaire d’un LL.M. (Master of Laws) de la faculté de droit de l’Université de Harvard aux États-Unis et diplômé en sciences fiscales à l’École Supérieure des Sciences Fiscales de l’I.C.H.E.C.

A l’ULB, il enseigne le cours de TVA approfondie au master  complémentaire en droit fiscal et en droit économique à la faculté de droit de cette université depuis 1998. Il donne régulièrement des séminaires en TVA et est également auteur de nombreux articles en la matière. Il est membre de la commission fiscale de l’Ordre des barreaux néerlandophones.

Benoît Pernet est avocat au département fiscal du cabinet d’avocats Linklaters LLP depuis 2007. Précédemment, il avait travaillé plusieurs années au sein du département TVA d’Ernst & Young. Il a obtenu la licence et l’agrégation en droit à l’ULB, ainsi qu’une licence spéciale en droit international et européen de la VUB et une licence spéciale en droit fiscal de l’ULB. Il est également orateur régulier lors de séminaires en TVA.

Suite à l’entrée en vigueur du “paquet TVA” à partir du 1er janvier 2010, la législation TVA a été modifiée de manière approfondie, tant d’un point de vue européen que belge. Par ailleurs, à partir du 1er janvier 2011 un nouveau régime TVA relatif au sol a été introduit en droit belge.

Ce Code est donc indispensable aux praticiens en ce qu’il donne un aperçu actualisé jusqu’au 31 mars 2011 des textes législatifs les plus importants en TVA, tant au niveau belge qu’au niveau européen. Le Code belge de la TVA et tous ses arrêtés royaux d’application s’y retrouvent évidemment, mais c’est également le cas de la Directive TVA européenne ainsi que de quelques autres Directives et Règlements essentiels qui visent à l’appliquer. Chaque texte est en outre précédé d’une table de matières.

Ce Code peut être utilisé tant pour l’enseignement que par des fiscalistes confrontés à des questions TVA.

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Langue: Français

Créé le: 31 Mars 2011

Date de parution:14 Avril 2011

Format: livre (170x250mm)

Nombre de pages: 368