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Code Judiciaire 2015

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Tous les praticiens de la procédure en appliquent les dispositions quotidiennement; certains, comme d’autres font de la prose, sans même plus avoir conscience que les actes qu’ils posent sont régis par les règles contenues dans le code judiciaire, tant celles-ci sont devenues naturelles.

En revanche, quantité d’autres dispositions s’avèrent moins connues voire méconnues. Il faut les lire et les relire pour s’assurer de leur portée exacte. Les cas de fi gure susceptibles d’être rencontrés au cours d’une procédure sont multiples et le praticien ne doit jamais hésiter à contrôler dans le texte ce qu’il croit savoir et à relire, chaque fois qu’il le faut, les articles qui doivent trouver à s’appliquer à l’affaire qu’il traite.

Mais le Code judiciaire ne doit pas être considéré comme un simple «mode d’emploi» des règles procédurales mises en place afi n d’assurer le fonctionnement des juridictions.

En effet, il peut se révéler une véritable mine d’or pour la conduite d’un procès et l’élaboration d’une stratégie tendant à la défense d’un individu ou de ses droits. La multiplicité des situations traitées et les particularités de chaque étape de toutes les procédures envisagées regorgent de particularismes, d’originalités et parfois aussi de pièges.

La maîtrise de cette loi fondamentale s’avère, par conséquent, un objectif mais aussi un devoir pour tous ceux qui envisagent de recourir aux cours et tribunaux pour faire valoir des droits.

Robert De Baerdemaeker est avocat au barreau de Bruxelles et il est associé au sein du cabinet KOAN (Bruxelles-Paris).

Robert De Baerdemaeker est ancien bâtonnier du barreau de Bruxelles et ancien président de l’Ordre des barreaux francophones et germanophe (O.B.F.G.). Il est l’auteur de plusieurs publications scientifi ques, notamment en droit social.

Robert De Baerdemaeker est maître de conférence invité à l’Université Catholique de Louvain où il enseigne la déontologie aux futurs juristes.

 

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